Montagny-les-Monts - L'avenir

Le secteur de Montagny-les-Monts comprend les villages de Cousset, de Montagny-les-Monts, de Villarey, une partie des Arbognes et l’enclave de Notre-Dame de Tours.

Veuillez cliquer sur l’un des documents ci-dessous afin de prendre connaissance des diverses informations relatives aux constructions. Ces documents sont en format PDF et imprimables.

Le Conseil communal a entrepris la révision du Plan d'Aménagement Local. Les documents ci-après sont ceux mis à l'enquête le 3 septembre 2010. Ils sont au bénéfice de l'effet anticipé des plans, sous réserve des oppositions ponctuelles qui ont été déposées durant la procédure d'enquête.

Plan d’aménagement local (PAL) de Montagny-les-Monts - 4.2 MoPlan des zones de Montagny-les-Monts (sans les dangers naturels) (PDF)

Règlement communal d’urbanisme (RCU) de Montagny-les-Monts - 22.5 MoRèglement communal d’urbanisme (RCU)de Montagny-les-Monts
             (PDF)

  
        Administration communale de Montagny    Case postale    CH-1774 Cousset     Tél. +41 26 660 46 66   office@montagny-fr.ch    www.montagny-fr.ch