Montagny-la-Ville - L'avenir

Veuillez cliquer sur l’un des documents ci-dessous afin de prendre connaissance des diverses informations relatives aux constructions à Montagny-la-Ville. Ces documents sont en format PDF et imprimables.

Le Conseil communal a entrepris la révision du Plan d'Aménagement Local. Les documents ci-après sont ceux mis à l'enquête le 3 septembre 2010. Ils sont au bénéfice de l'effet anticipé des plans, sous réserve des oppositions ponctuelles qui ont été déposées durant la procédure d'enquête.